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Sécurité, Sûreté et Radioprotection
09/06/2009 10:50
Sécurité, Sûreté et Radioprotection

Une équipe pour la prévention des risques


Depuis sa mise en service en 1983, le GANIL a permis de réaliser de nombreuses découvertes et avancées en physique ...

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Autorité de Sûreté Nucléaire
02/06/2009 15:50
Autorité de Sûreté Nucléaire

L'ASN (Autorité de Sûreté Nucléaire) assure, au nom de l'Etat, le contrôle du nucléaire pour protéger le public, les patients, les travailleurs et l'environnement. Elle informe les citoyens.

Créée par la loi TSN, l’Autorité de Sûreté Nucléaire est une autorité administrative indépendante, chargée du contrôle des activités nucléaires civiles.

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Enquête publique
29/05/2009 15:35
Enquête publique

L'enquête publique a pour objet de permettre au public de prendre connaissance du dossier, ainsi que de recueillir ses appréciations, suggestions et contre-propositions afin de permettre à l'autorité compétente de disposer de tous les éléments nécessaires à son information. Elle est régie par le Code de l’Environnement.

 

Règlementation applicable au lancement de l’enquête publique 

L’enquête publique est ouverte par le préfet ...

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Commission Locale d'Information

Commission Locale d'Information

Page Membres du bureau de la CLI du GANIL
 
Commission Locale d'Information (CLI) Page Commission Locale d'Information (CLI)
 
File Bilan annuel de sûreté 2008
Bilan annuel public de sûreté du GANIL (inb 113) pour l'année 2008
File Bilan annuel de sûreté 2009
 
File Bilan annuel de sûreté 2010
 
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Réglementation
09/06/2009 10:50
Réglementation

Différents textes réglementaires s’appliquent au site du GANIL, à divers titres :

  • Les textes concernant les ICPE ...
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